Marque expirée - Marque en non vigueur
Château de Basset
Numéro de dépôt :
3716713
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
26/02/2020
Présentation de la marque Château de Basset
Déposée le 26 février 2010 par des Vignobles Daniel et Nicolas ROUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Château de Basset »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Basset est expirée depuis le 26 février 2020.
des Vignobles Daniel et Nicolas ROUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13
Enregistrement sans modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30